Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DE MINA
Les Bergeries de Palombaggia, SARL

Numéro de dépôt :
4004448
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
LA TABLE DE MINA de Les Bergeries de Palombaggia

Présentation de la marque LA TABLE DE MINA

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bergeries de Palombaggia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TABLE DE MINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bergeries de Palombaggia domicilié(e) Route de Palombaggia - 20137 - Porto Vecchio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Bergeries de Palombaggia, M. Serge Titrant domicilié(e) Route de Palombaggia - 20137 - Porto Vecchio - France.

La marque LA TABLE DE MINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DE MINA est expirée depuis le 14 mai 2023.

Les Bergeries de Palombaggia a également déposé les autres marques suivantes : LES BERGERIES DE PALOMBAGGIA


Les Bergeries de Palombaggia, SARL - Route de Palombaggia - 20137 - Porto Vecchio - France


Les Bergeries de Palombaggia, M. Serge Titrant - Route de Palombaggia - 20137 - Porto Vecchio - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.